Manuel des droits

• Manuel des droits pour l’exercice 2025 au format PDF (Valable pour les formulaires de commande signés à partir du 4 mars 2024)
• Manuel des services d’assistance et de réussite pour l’exercice 2024 au format PDF (Valable pour les formulaires de commande signés entre le 1er avril 2023 et le 29 février 2024)
• Manuel des services de support et de réussite pour l’exercice 2023 au format PDF (Valable pour les formulaires de commande signés entre le 30 juin 2022 et le 1er avril 2023 ; ainsi que pour les formulaires de commande faisant expressément référence à ce manuel)
• Manuel des services de support et de réussite pour l’exercice 2022 au format PDF (Valable pour les formulaires de commande faisant expressément référence à ce manuel)
• Manuel des services de support et de réussite pour l’exercice 2021 au format PDF (Valable pour les formulaires de commande faisant expressément référence à ce manuel)